Mentions légales

Editeur :

Thomas Golly, Mob21

7 rue de l'artisanat

21560 Couternon

N° SIRET : 503 814 188 00010

Hébergeur :

OVH
140, Quai du Sartel
59100 Roubaix
FRANCE

Réalisation du site :

ADREM Communication
10 G rue Renouille
21600 LONGVIC

www.adrem-communication.com

Tél : 03 80 56 32 77

N° SIRET : 538 331 182 00013

Reproductions des textes et images interdites sans l'autorisation de leurs auteurs.

Rappel : code de la propriété intellectuelle (extraits) : Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Adrem Communication, agence de communication à Dijon, Bourgogne
Accueil   maison bois   charpente couverture   qui sommes-nous ?   nous contacter, demander un devis   accès   nos partenaires   mentions légales